Mentions Légales

Article 1 - Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.loftsdescimes.fr (ci-après le « Site »), est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER - Nom de l'entreprise ou nom du propriétaire]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER - Ex: Auto-entrepreneur, SARL, SAS, etc.]
• Capital social : [À COMPLÉTER si applicable]
• Siège social : 1 Rue Centrale, 05100 Briançon, France
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
• Téléphone : 06 18 27 35 90
• Email : contact@loftsdescimes.fr
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER - Nom et prénom]

Article 2 - Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : www.vercel.com

Article 3 - Activité

Les Lofts des Cimes est une activité de location de meublés de tourisme située à Briançon (Hautes-Alpes). L'établissement propose des lofts de vacances pour des séjours touristiques, conformément aux dispositions du Code du tourisme relatives aux meublés de tourisme.

Numéro d'enregistrement mairie : [À COMPLÉTER - Numéro de déclaration en mairie si applicable]

Article 4 - Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 5 - Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site
• Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

Article 6 - Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes et traitements de données personnelles effectués par ces sites.

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.

Article 7 - Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Article 8 - Cookies

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Article 9 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l'éditeur, soit le Tribunal judiciaire de Gap.

Article 10 - Crédits

Conception et développement du site : [À COMPLÉTER si applicable]

Crédits photographiques : Les Lofts des Cimes - Tous droits réservés